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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
85 questions
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Question n° 10087 posée par M. Joshua Hochart
Problématique sur un échangeur routier sur l'autoroute A21
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01649 posée par M. Daniel Gremillet
Prise en charge des travaux d'entretien et de rénovation des ponts communaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1366S posée par M. Denis Bouad
Prise en compte des projets d'aménagements structurants dans le plan de relance
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 17278 posée par M. Jean-Claude Tissot
Avenir du réseau fluvial français
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 17310 posée par M. Michel Dagbert
Situation du transport fluvial
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 17000 posée par Mme Françoise Férat
Prise en compte des voies navigables dans le plan de relance
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12388 posée par Mme Martine Berthet
Impact des mesures de suppression du régime fiscal du gazole non routier sur l'économie des territoires de montagne
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 11424 posée par M. Olivier Jacquin
Avenir du transport fluvial en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10888 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Qualification budgétaire des dépenses de voirie des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 07322 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Utilisation de la fiscalité de la mobilité
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence