Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 1564G posée par M. Jacques Fernique

    Politique du Gouvernement en matière d'énergie et de climat

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23750 posée par Mme Nadège Havet

    Impact de la chauffe de bois sur la qualité de l'air

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1999G posée par M. Patrick Chauvet

    Flambée des prix de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2041G posée par Mme Mélanie Vogel

    Déploiement du plan France 2030

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2285G posée par M. Emmanuel Capus

    Situation entre la Russie et l'Ukraine et conséquences énergétiques dans l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0001G posée par Mme Sophie Primas

    Politique énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02316 posée par M. Ludovic Haye

    Délais de validation des contrats de rachat de gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02839 posée par Mme Patricia Schillinger

    Augmentation du prix des pellets et granulés de bois

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0001G posée par M. François Patriat

    Mesures d'urgence en matière d'énergie

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0050G posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Réponse européenne à la hausse du prix de l'énergie

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible