Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 0881G posée par M. Thierry Meignen

    Situation du groupe Atos

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0808G posée par M. David Ros

    Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0793G posée par M. Patrick Kanner

    Situation des finances publiques

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0696G posée par M. Hervé Maurey

    Maîtrise des finances publiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 2327G posée par Mme Christine Lavarde

    Situation des finances publiques

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 2328G posée par M. Thierry Cozic

    Recapitalisation d'EDF

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 2296G posée par Mme Angèle Préville

    Rapport d'Oxfam sur la hausse des inégalités

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 2264G posée par Mme Corinne Féret

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 2235G posée par M. François Patriat

    Investissements étrangers en France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte