Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 02316 posée par M. Ludovic Haye

    Délais de validation des contrats de rachat de gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02839 posée par Mme Patricia Schillinger

    Augmentation du prix des pellets et granulés de bois

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0050G posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Réponse européenne à la hausse du prix de l'énergie

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0052G posée par Mme Amel Gacquerre

    Exploitation du lithium dans l'Allier

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0064G posée par M. François Bonneau

    Risques de coupures d'électricité et de gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0103G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Agenda du développement du parc nucléaire français

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0149G posée par M. Daniel Chasseing

    Concessions hydroélectriques françaises

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0237G posée par Mme Denise Saint-Pé

    Négociations sur l'hydrogène bas-carbone

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05244 posée par Mme Nadège Havet

    Fin des tarifs réglementés de vente du gaz pour les particuliers au 30 juin 2023

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0306G posée par M. Stéphane Piednoir

    Prix de l'électricité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Moyenne