Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 00083 posée par Mme Nadège Havet

    Situation financière des étudiants en kinésithérapie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00086 posée par Mme Nadège Havet

    Test positif au covid-19 lors d'un séjour hors Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00138 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences des revalorisations salariales décidées dans le cadre du Ségur de la santé pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00145 posée par Mme Patricia Schillinger

    Encadrement réglementaire de la pratique de l'épilation à la lumière intense pulsée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00146 posée par Mme Patricia Schillinger

    Myélome multiple et accès au traitement innovant ABECMA

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00155 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01276 posée par Mme Nicole Duranton

    Orthoptie en télé-soin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01277 posée par Mme Nicole Duranton

    Fragilisation du maillage territorial des soins de santé de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01412 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01414 posée par M. Michel Dagbert

    Cas de salaires impayés aux assistantes maternelles

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte