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Questions avec réponses

55 questions

1. Question n° 0845G posée par M. Philippe Grosvalet

   Éolien en mer

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 0781G posée par M. Yannick Jadot

   Surcoûts de production des réacteurs EPR de 2e génération

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   07/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 06311 posée par Mme Nathalie Delattre

   Place du Parlement dans les débats sur les mesures de décarbonation du logement

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 06313 posée par Mme Nathalie Delattre

   Coûts pour les ménages d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   13/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 06314 posée par Mme Nathalie Delattre

   Risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 06316 posée par Mme Nathalie Delattre

   Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 06317 posée par Mme Nathalie Delattre

   Interdiction des chaudières à gaz dans le logement et risque pour l'atteinte des objectifs climatiques dans les temps

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 06318 posée par Mme Nathalie Delattre

   Interdiction des chaudières à gaz dans le logement et risque de coûts pour les collectivités

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 06319 posée par Mme Nathalie Delattre

   Interdiction des chaudières à gaz dans le logement et risque pour le pouvoir d'achat par la hausse de la facture d'électricité

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 05896 posée par M. Éric Gold

    Impact de la hausse du prix de l'énergie sur les budgets des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    23/03/2023

    Pertinence