Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0594G posée par M. Pierre Laffitte

    Pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0809S posée par M. Georges Mouly

    Aménagement du territoire et développement économique dans un département rural

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15334 posée par M. Georges Mouly

    Conférence nationale des services publics en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1240S posée par M. Gérard Delfau

    Décharge du Thot

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0194G posée par M. André Vallet

    Protestations des éleveurs contre la prolifération des loups

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18926 posée par M. Paul Girod

    Contrats de plan Etat-Régions 2000-2006 : montant de l'enveloppe affectée à la région Picardie

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible