Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

246 questions

  1. Question n° 0422G posée par M. Gérard César

    Réorganisation du réseau de La Poste

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0431G posée par M. Roger Karoutchi

    Dérive budgétaire de certains conseils régionaux et généraux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0436G posée par M. Henri de Richemont

    Contrats de vente d'Airbus A 380 à la Chine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0437G posée par M. Serge Lagauche

    Réforme de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0451G posée par M. Jean Boyer

    Contrats d'avenir

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0453G posée par M. Daniel Marsin

    Tremblement de terre en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0454G posée par M. Alain Gérard

    Avenir des services publics en milieu rural

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0456G posée par M. André Ferrand

    Situation au Liban

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0458G posée par M. Gérard Dériot

    Crédits de la RN 7

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0460G posée par M. Joël Bourdin

    Chiffres du commerce extérieur

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Moyenne