Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

  1. Question n° 20383 posée par M. Georges Mouly

    Détaxation du fioul domestique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22505 posée par M. Michel Thiollière

    Nécessité du maintien du système de l'heure d'été et de l'heure d'hiver

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22687 posée par M. Gilbert Barbier

    Situation des producteurs d'hydroélectricité

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24375 posée par M. François Vendasi

    Conséquences de la fusion GDF-Suez au plan national et pour la Corse en particulier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 26539 posée par M. Georges Mouly

    Place des PME dans le secteur de l'énergie

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02336 posée par M. Gilbert Barbier

    Remboursement de la TIPP aux agriculteurs

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03576 posée par M. Georges Mouly

    Aide à l'installation des pompes à chaleur

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03806 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Collecte et régénération des huiles usagées

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05653 posée par M. Michel Charasse

    Aides financières aux particuliers pour l'achat d'énergie

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0692S posée par M. Jacques Mézard

    Bilan du fonctionnement du réacteur nucléaire Phénix

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Forte