Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

70 questions

  1. Question n° 0353G posée par M. Gérard Delfau

    Abaissement de l'âge de la retraite des agriculteurs

    Réponse du ministère : Forêt

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17382 posée par M. Georges Othily

    Congés payés des entreprises du paysage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20382 posée par M. Georges Mouly

    Aide aux bouchers au titre de la sécurité sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20993 posée par M. Georges Mouly

    Suspension de l'interdiction des rassemblements de volailles sur les foires et marchés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21073 posée par M. André Boyer

    Revalorisation des pensions des retraités de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0595G posée par M. Henri de Raincourt

    Conséquences économiques de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00471 posée par M. Georges Mouly

    Avenir de la protection sociale agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02882 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03552 posée par M. Georges Mouly

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03562 posée par M. Georges Mouly

    Revalorisation des pensions de réversion des veuves d'agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte