Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 20859 posée par M. Georges Mouly

Rôle des conseillers d'orientation psychologues

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2005
Pertinence
Question n° 00465 posée par M. Georges Mouly

Formation professionnelle des professeurs d'éducation physique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 08632 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Manque de moyens des SESSAD-APAJH

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/05/2009
Pertinence
Question n° 0633S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Aide à la scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/09/2009
Pertinence
Question n° 0915S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Professionnalisation des AVS, des EVS et des AE

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

06/05/2010
Pertinence
Question n° 18031 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Préoccupations des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18253 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Remplacement des auxiliaires de vie scolaire par des emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence
Question n° 19863 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Préoccupations des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Pertinence
Question n° 20677 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Scolarisation des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence