Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

125 questions

  1. Question n° 23658 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Déficit du nombre de médecins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00165 posée par M. Jacques Mézard

    Lutte contre les infections nosocomiales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00207 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Réglementer la profession d'optométriste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00248 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir du service de radiologie de centre hospitalier général de Montauban

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00256 posée par M. Jacques Mézard

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00258 posée par M. Jacques Mézard

    Modalités d'accès des adoptants d'enfants étrangers au bénéfice de l'allocation de soutien familial

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0031S posée par Mme Françoise Laborde

    Conséquences de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00681 posée par M. Robert Tropeano

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0009G posée par M. Ronan Kerdraon

    Retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00807 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation des bénéficiaires de l'AAH

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte