Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 0471G posée par M. Jacques Pelletier

    C2I (chaîne d'information internationale)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0507G posée par M. Michel Teston

    Télévision numérique de terre (TNT)

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0509G posée par M. Serge Lagauche

    Lieu d'implantation de la fondation Pinault

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0574G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Les intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0658G posée par M. Pierre Jarlier

    Télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0693G posée par M. Jack Ralite

    Assurance chômage des intermittents

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0770G posée par Mme Catherine Tasca

    Pluralisme dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0810G posée par M. Philippe Darniche

    L'impact de la diffusion d'images violentes par les médias sur les mineurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0004G posée par M. Roland Courteau

    Temps de parole du chef de l'État dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0144G posée par M. Louis de Broissia

    Situation de la presse écrite

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne