Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

137 questions

  1. Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly

    Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0471G posée par M. Jacques Pelletier

    C2I (chaîne d'information internationale)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16797 posée par M. Georges Mouly

    Action culturelle de la France à l'étranger

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0507G posée par M. Michel Teston

    Télévision numérique de terre (TNT)

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0509G posée par M. Serge Lagauche

    Lieu d'implantation de la fondation Pinault

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17773 posée par M. Georges Mouly

    Conservation et mise en valeur du site de Pompadour en Corrèze

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 18318 posée par M. Georges Mouly

    Situation des chantiers de restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19728 posée par M. Gilbert Barbier

    Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19746 posée par M. André Boyer

    Crédits consacrés à la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0574G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Les intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne