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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 0481S posée par M. André Vallet

   Gestion des équipements sportifs appartenant aux communes

   Réponse du ministère : Recherche

   23/10/1996

   Pertinence

2. Question n° 0454S posée par M. André Vallet

   Financement des équipements sportifs communaux

   Réponse du ministère : Éducation

   11/02/1999

   Pertinence

3. Question n° 0652S posée par M. Fernand Demilly

   Situation du lycée Henri-Potez à Méaulte

   Réponse du ministère : Santé

   17/11/1999

   Pertinence

4. Question n° 0729S posée par M. Jacques Pelletier

   Situation des étudiants de 3e cycle

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   25/02/2000

   Pertinence

5. Question n° 0782S posée par M. Fernand Demilly

   Mise en place des sections d'enseignement général et professionnel adapté

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   05/04/2000

   Pertinence

6. Question n° 0994S posée par M. Fernand Demilly

   Formation des professeurs aux nouvelles technologies de l'information et de la communication

   Réponse du ministère : Recherche

   10/01/2001

   Pertinence

7. Question n° 1252S posée par M. André Vallet

   Statut de la langue provençale

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   17/01/2002

   Pertinence

8. Question n° 0877S posée par M. Georges Mouly

   Mesures d'accompagnement des élèves handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   08/12/2005

   Pertinence

9. Question n° 0895S posée par M. Georges Mouly

   Création d'un baccalauréat professionnel de sécurité-prévention

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/01/2006

   Pertinence

10. Question n° 1001S posée par M. Gérard Delfau

    Situation des directeurs d'école du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    30/03/2006

    Pertinence