Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

112 questions

  1. Question n° 00042 posée par M. Rodolphe Désiré

    Abondement de la dotation pour les lycées de Martinique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00439 posée par M. Rodolphe Désiré

    Inscription en facultés des candidats scolarisés dans les DOM

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00161 posée par M. Jacques Bimbenet

    Non versement aux éducateurs et aux psychologues scolaires de l'indemnité de sujétion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00162 posée par M. Jacques Bimbenet

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12847 posée par M. Fernand Demilly

    Reclassement des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13484 posée par M. Paul Girod

    Situation des maîtres auxiliaires de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0014G posée par M. Bernard Joly

    Poursuite du moratoire relatif au service public en matière d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 15381 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Enseignement des sciences expérimentales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15590 posée par M. François Lesein

    Implantation de classes préparatoires et de sections de techniciens supérieurs en Picardie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 15968 posée par M. Georges Berchet

    Fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte