Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

312 questions

  1. Question n° 03721 posée par M. Rodolphe Désiré

    Suppression de postes de professeurs en Martinique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00042 posée par M. Rodolphe Désiré

    Abondement de la dotation pour les lycées de Martinique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00439 posée par M. Rodolphe Désiré

    Inscription en facultés des candidats scolarisés dans les DOM

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04821 posée par M. Rodolphe Désiré

    Indemnité de vie chère pour les stagiaires en métropole

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23598 posée par M. Rodolphe Désiré

    Rénovation et construction de lycées dans les DOM

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00161 posée par M. Jacques Bimbenet

    Non versement aux éducateurs et aux psychologues scolaires de l'indemnité de sujétion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00162 posée par M. Jacques Bimbenet

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07876 posée par M. Rodolphe Désiré

    Sécurité des établissements scolaires de la Martinique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12494 posée par M. Georges Mouly

    Directeurs d'écoles maternelles et élémentaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12847 posée par M. Fernand Demilly

    Reclassement des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte