Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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414 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

297 questions

  1. Question n° 00438 posée par M. Rodolphe Désiré

    Tarification des honoraires des chirurgiens-dentistes de la Martinique

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15125 posée par M. Rodolphe Désiré

    Charges pesant sur les budgets des hôpitaux du département de la Martinique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15126 posée par M. Rodolphe Désiré

    Insuffisance des effectifs des hôpitaux dans le département de la Martinique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22022 posée par M. Rodolphe Désiré

    Fonctionnement du centre hospitalier régional et universitaire de Fort-de-France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13483 posée par M. Paul Girod

    Avenant à la convention dentaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0337S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Prévention des risques liés à la chirurgie esthétique

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0012G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Risques liés à l'utilisation d'implants en chirurgie esthétique

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 15354 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Taux de TVA appliqué aux produits nécessaires au traitement du diabète

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17203 posée par M. Yvon Collin

    Prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17491 posée par M. Georges Berchet

    Personnels recrutés sur emplois locaux dans les établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte