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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
135 questions
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Question n° 13834 posée par M. André Vallet
Révision des pensions militaires en raison de contamination par le virus de l'hépatite C
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 14409 posée par M. Jean-Michel Baylet
Actes de reconnaissance à l'égard des combattants et des victimes de la Seconde Guerre mondiale
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 15868 posée par M. Paul Girod
Retraite anticipée pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16086 posée par Mme Joëlle Dusseau
Retraite anticipée des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18684 posée par M. André Vallet
Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18685 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18789 posée par M. Bernard Joly
Application de la loi reconnaissant aux anciens combattants de la Résistance la qualité de volontaires
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18869 posée par M. Bernard Joly
Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 19075 posée par M. Paul Girod
Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04044 posée par M. André Vallet
Maintien d'un ministère des anciens combattants
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence