Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

193 questions

  1. Question n° 23296 posée par M. Paul Girod

    Contrat de plan Etat-région : crédits consacrés aux équipements routiers dans l'Aisne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23957 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir des réseaux de professionnels de la santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24256 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Véhicules immatriculés à l'étranger

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25054 posée par M. Rodolphe Désiré

    Aide au transport de marchandises en provenance des Antilles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25055 posée par M. Rodolphe Désiré

    Conséquences du blocage du port de Fort-de-France

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Forte

  6. Question n° 27246 posée par M. Jacques Pelletier

    Réforme de la loi de 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 27248 posée par M. Jacques Pelletier

    Sécurité routière et manque de vigilancce dû à la fatigue

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 28443 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 28444 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Entreprises implantées au zones franches urbaines et réduction du temps de travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 31100 posée par M. Georges Berchet

    Indemnité de déplacement pour les enseignants des réseaux d'aides spécialisés aux élèves en difficulté

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte