Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 1481S posée par M. Jérôme Bascher

    Manque de communication de la SNCF envers les maires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18545 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dysfonctionnements de la voie ferrée Paris-Laon-Hirson

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18041 posée par M. Raymond Couderc

    Sécurité du réseau ferroviaire français

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1206S posée par M. Thierry Repentin

    Transport ferroviaire Artésia Paris Milan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16975 posée par M. Roland Courteau

    Retard du train Strasbourg-Port Bou-Nice

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14075 posée par M. Yves Daudigny

    Projet de circulation touristique de l'association Tourisme ferroviaire de la Brie champenoise à l'Omois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0907S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir des activités ferroviaires en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10525 posée par M. Roland Courteau

    Fréquences du transport combiné

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09925 posée par M. Michel Teston

    Avenir de l'activité wagon isolé

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano

    Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible