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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
75 questions
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Question n° 14997 posée par M. Bernard Dussaut
Encadrement scolaire en zone rurale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05336 posée par M. Alain Vasselle
Création de la fonction de directeur d'école de RPI
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06421 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Suppression d'un poste d'instituteur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 14218 posée par M. Roland Huguet
Regroupements pédagogiques intercommunaux
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 16172 posée par M. Jean-Louis Carrère
Rentrée 1996 dans les écoles publiques du département des Landes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 17592 posée par M. Bernard Plasait
Statut juridique pour les établissements d'enseignement primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02162 posée par M. Jacques-Richard Delong
Représentation des collectivités dans les regroupements pédagogiques
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 12635 posée par M. Louis Grillot
Recrutement d'un emploi-jeune par une mairie
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 29734 posée par M. Rémi Herment
Sécurité des locaux intercommunaux : responsabilité du président, des maires et des enseignants
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00542 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation concernant la décision de fermer une école
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence