Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

91 questions

Question n° 14997 posée par M. Bernard Dussaut

Encadrement scolaire en zone rurale

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1991
Pertinence
Question n° 05336 posée par M. Alain Vasselle

Création de la fonction de directeur d'école de RPI

Réponse du ministère : Éducation

24/03/1994
Pertinence
Question n° 06421 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Suppression d'un poste d'instituteur

Réponse du ministère : Éducation

26/05/1994
Pertinence
Question n° 14218 posée par M. Roland Huguet

Regroupements pédagogiques intercommunaux

Réponse du ministère : Éducation

29/02/1996
Pertinence
Question n° 16172 posée par M. Jean-Louis Carrère

Rentrée 1996 dans les écoles publiques du département des Landes

Réponse du ministère : Éducation

20/06/1996
Pertinence
Question n° 17592 posée par M. Bernard Plasait

Statut juridique pour les établissements d'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

19/09/1996
Pertinence
Question n° 02162 posée par M. Jacques-Richard Delong

Représentation des collectivités dans les regroupements pédagogiques

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

31/07/1997
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Yann Gaillard

Fermetures de classes à la rentrée de 1998

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

13/02/1998
Pertinence
Question n° 12635 posée par M. Louis Grillot

Recrutement d'un emploi-jeune par une mairie

Réponse du ministère : Emploi

10/12/1998
Pertinence
Question n° 29734 posée par M. Rémi Herment

Sécurité des locaux intercommunaux : responsabilité du président, des maires et des enseignants

Réponse du ministère : Intérieur

14/12/2000
Pertinence