Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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660 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

592 questions

  1. Question n° 04393 posée par M. Philippe Marini

    Appels téléphoniques malveillants aux centres de traitement de l'alerte

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04491 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les inondations : recensement des ouvrages de protection existant

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04111 posée par M. René Trégouët

    Personnes disparues

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04167 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maintien en Guyane de l'un des quatre escadrons de gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03864 posée par M. Jean Louis Masson

    Effectifs de gendarmes et de policiers par département

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02987 posée par M. René Trégouët

    Vague de braquages dans les bijouteries

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03116 posée par M. Emmanuel Hamel

    Opération de police dans les trains

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02899 posée par M. Gérard César

    Bilan de la disparition de l'anonymat du courrier administratif

    Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02596 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Problèmes d'insécurité à l'hôpital

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02639 posée par M. Jean Louis Masson

    Prévention des affaissements miniers en Lorraine

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible