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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 18488 posée par M. Charles Ginésy
Réglementation concernant les randonnées VTT et aquatiques
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 11879 posée par M. Jacques Legendre
Situation des éducateurs sportifs titulaires du brevet d'Etat jeunesse et sports
Réponse du ministère : Réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 32085 posée par M. René Trégouët
Incidents lors des matches de football
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00695 posée par M. Michel Esneu
Surveillance des séances de natation scolaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence