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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
71 questions
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Question n° 30187 posée par M. Paul Kauss
Commercialisation du sérocytol
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 31222 posée par M. Paul Kauss
Information publiée par la revue de l'Institut national de la consommation
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02684 posée par M. Maurice Schumann
Origine des produits textiles et d'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 33417 posée par M. Jean-Paul Hammann
Composition de la bière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02745 posée par M. Maurice Schumann
Commercialisation du lait en Grande-Bretagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00714 posée par M. Louis Souvet
Institut national de la consommation: rôle
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00715 posée par M. Louis Souvet
Eleveurs de veaux du Doubs: situation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01176 posée par M. Charles Pasqua
Affichage des prix: indication du montant de la TVA
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01994 posée par M. Louis Souvet
Institut national de la consommation: rôle
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01027 posée par M. Christian Poncelet
Téléphone: facturations détaillées
Réponse du ministère : Postes
Pertinence