Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

Question n° 30187 posée par M. Paul Kauss

Commercialisation du sérocytol

Réponse du ministère : Santé

10/05/1979
Pertinence
Question n° 31222 posée par M. Paul Kauss

Information publiée par la revue de l'Institut national de la consommation

Réponse du ministère : Économie

07/09/1979
Pertinence
Question n° 02684 posée par M. Maurice Schumann

Origine des produits textiles et d'habillement

Réponse du ministère : Industrie

13/03/1980
Pertinence
Question n° 33417 posée par M. Jean-Paul Hammann

Composition de la bière

Réponse du ministère : Agriculture

25/03/1980
Pertinence
Question n° 02745 posée par M. Maurice Schumann

Commercialisation du lait en Grande-Bretagne

Réponse du ministère : Agriculture

16/04/1980
Pertinence
Question n° 00714 posée par M. Louis Souvet

Institut national de la consommation: rôle

Réponse du ministère : Économie

19/11/1980
Pertinence
Question n° 00715 posée par M. Louis Souvet

Eleveurs de veaux du Doubs: situation

Réponse du ministère : Agriculture

19/11/1980
Pertinence
Question n° 01176 posée par M. Charles Pasqua

Affichage des prix: indication du montant de la TVA

Réponse du ministère : Économie

12/12/1980
Pertinence
Question n° 01994 posée par M. Louis Souvet

Institut national de la consommation: rôle

Réponse du ministère : Économie

19/02/1981
Pertinence
Question n° 01027 posée par M. Christian Poncelet

Téléphone: facturations détaillées

Réponse du ministère : Postes

22/07/1981
Pertinence