Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 03773 posée par M. Paul Raoult

Contraintes résultant des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de zones d'activités

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/03/2008
Pertinence
Question n° 04001 posée par M. Alex Türk

Bilan de la loi relative à l'archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04547 posée par M. Robert Tropeano

Conséquences de l'absence de délais de réalisation des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04785 posée par M. Bernard Piras

Délai d'attente pour des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/06/2008
Pertinence
Question n° 06672 posée par M. Marcel Rainaud

Fouilles archéologiques et développement économique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/12/2008
Pertinence
Question n° 17112 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/02/2011
Pertinence
Question n° 19027 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/06/2011
Pertinence
Question n° 05590 posée par Mme Pascale Gruny

Non-respect des délais de rendu des diagnostics de fouilles archéologiques préventives

Réponse du Ministère de la culture

14/06/2018
Pertinence
Question n° 12468 posée par M. Stéphane Piednoir

Procédures d'archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture

03/10/2019
Pertinence
Question n° 13929 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Difficultés pour supporter le coût des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture

23/01/2020
Pertinence