Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 07973 posée par M. Claude Huriet

    Avenir du centre de renseignements téléphoniques de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14729 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'annuaires en braille

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14261 posée par M. Michel Moreigne

    Politique tarifaire de France Télécom

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 30348 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression des minitels dans les bureaux de poste

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22697 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Nouveaux numéros des services de renseignements téléphoniques

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08378 posée par M. Hervé Maurey

    Réglementation applicable aux services de renseignements téléphoniques

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne