Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 16725 posée par M. Charles Descours

Gratuité du service des renseignements téléphoniques pour les mal-voyants

Réponse du ministère : Postes

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16876 posée par M. Jean Boyer

Gratuité du service de renseignements téléphoniques aux mal-voyants

Réponse du ministère : Postes

19/04/1984
Pertinence
Question n° 17219 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Gratuité du service des renseignements téléphoniques pour les mal-voyants

Réponse du ministère : Postes

03/05/1984
Pertinence
Question n° 19114 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnement du service des renseignements téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

30/08/1984
Pertinence
Question n° 08359 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnement du service des renseignements téléphoniques

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

05/11/1987
Pertinence
Question n° 00741 posée par M. Roger Poudonson

Pas-de-Calais : fermeture du centre de renseignements téléphoniques les dimanches et jours fériés

Réponse du ministère : Postes

14/07/1988
Pertinence
Question n° 04214 posée par M. Roger Poudonson

Pas-de-Calais : fermeture du centre de renseignements téléphoniques le dimanche et les jours fériés

Réponse du ministère : Postes

06/04/1989
Pertinence
Question n° 08209 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Recherche d'identité par minitel

Réponse du ministère : Postes

08/02/1990
Pertinence
Question n° 07973 posée par M. Claude Huriet

Avenir du centre de renseignements téléphoniques de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

06/10/1994
Pertinence
Question n° 10573 posée par M. Jean-Paul Hugot

Entreprises nouvelles et conventions collectives

Réponse du ministère : Travail

30/03/1995
Pertinence