Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 14849 posée par M. Jean-Marc Pastor

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

19/08/2010
Pertinence
Question n° 14877 posée par Mme Évelyne Didier

Retraites des exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

19/08/2010
Pertinence
Question n° 14783 posée par M. Roland Courteau

Recours sur succession des terres agricoles et corps de ferme

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

05/08/2010
Pertinence
Question n° 14294 posée par M. Jean Besson

Niveau des pensions agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14002 posée par M. Roland Courteau

Faible montant des retraites agricoles françaises

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

17/06/2010
Pertinence
Question n° 13663 posée par M. Bernard Piras

Situation des pensions agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

03/06/2010
Pertinence
Question n° 13514 posée par M. Daniel Laurent

Avenir des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

20/05/2010
Pertinence
Question n° 13398 posée par M. Alain Fauconnier

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13183 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

22/04/2010
Pertinence
Question n° 10653 posée par M. Robert Tropeano

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

22/10/2009
Pertinence