Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

Question n° 00511 posée par M. Paul Malassagne

Agriculture: répercussion de l'augmentation des prix agricoles fixés le 1er Avril 1981

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1981
Pertinence
Question n° 01611 posée par M. Albert Voilquin

Revenu des producteurs de lait

Réponse du ministère : Agriculture

03/09/1981
Pertinence
Question n° 02513 posée par M. Rémi Herment

Concours de l'armée pour aider aux récoltes

Réponse du ministère : Défense

29/10/1981
Pertinence
Question n° 02738 posée par M. Raymond Soucaret

Conséquences de certaines nationalisations sur le revenu agricole

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1981
Pertinence
Question n° 06806 posée par M. Adrien Gouteyron

CEE: conséquences de la dévaluation des francs et des nouveaux montants compensatoires

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1982
Pertinence
Question n° 07380 posée par M. Louis Brives

Agriculture: conséquences dues à l'instauration des montants compensatoires monétaires

Réponse du ministère : Agriculture

19/08/1982
Pertinence
Question n° 10533 posée par M. Jean Cluzel

Financement des récoltes agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

10/03/1983
Pertinence
Question n° 11741 posée par M. Roland du Luart

Suppression des montants compensatoires négatifs français

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1983
Pertinence
Question n° 11939 posée par M. Henri Caillavet

Stocks de céréales: éventuelle suppression de l'indemnité compensatrice de fin de campagne

Réponse du ministère : Agriculture

26/05/1983
Pertinence
Question n° 0068A posée par M. Louis Minetti

Insuffisance des prix agricoles pour la campagne 1983-1984

Réponse du ministère : Agriculture

02/06/1983
Pertinence