Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy

    Situation de l'aviculture française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0067S posée par M. Léon Jozeau-Marigne

    Maintien du revenu des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00925 posée par M. Jean Cluzel

    Evolution du revenu agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 04728 posée par M. Roland du Luart

    Baisse du revenu des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08002 posée par M. René Chazelle

    CEE: situation des producteurs de lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15195 posée par M. Roland du Luart

    Situation de l'élevage porcin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17875 posée par M. Maurice Blin

    Ardennes: situation des éleveurs de moutons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21757 posée par M. Jean Colin

    Remboursement des crédits d'impôts détenus par certains exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05606 posée par M. Jean Guenier

    Régime fiscal des agriculteurs

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible