Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 00054 posée par M. Emile Durieux

Situation de l'agriculture et de la production betteravière

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1978
Pertinence
Question n° 00511 posée par M. Paul Malassagne

Agriculture: répercussion de l'augmentation des prix agricoles fixés le 1er Avril 1981

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1981
Pertinence
Question n° 0067S posée par M. Léon Jozeau-Marigne

Maintien du revenu des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1981
Pertinence
Question n° 00925 posée par M. Jean Cluzel

Evolution du revenu agricole

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1981
Pertinence
Question n° 02355 posée par M. André Rabineau

Producteurs de viande bovine: règles d'achat public

Réponse du ministère : Agriculture

23/10/1981
Pertinence
Question n° 02368 posée par M. Raoul Vadepied

Revenu des producteurs de viande bovine: augmentation progressive du prix d'intervention

Réponse du ministère : Agriculture

23/10/1981
Pertinence
Question n° 03153 posée par M. Jean Sauvage

Revenus des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

02/12/1981
Pertinence
Question n° 04860 posée par M. Louis Minetti

Politique agricole commune: difficultés des éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1982
Pertinence
Question n° 05626 posée par M. Jean-François Pintat

Retard dans la fixation des prix agricoles: conséquences pour le revenu agricole

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1982
Pertinence
Question n° 07470 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Légumes de conserve: blocage des prix

Réponse du ministère : Agriculture

19/08/1982
Pertinence