Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

  1. Question n° 1022S posée par Mme Martine Berthet

    Barrières entravant le développement de la petite hydroélectricité en France

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0797S posée par M. Guy Benarroche

    Répartition des « fonds verts » attribués

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07482 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Protection des herbiers de posidonie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05204 posée par M. François Calvet

    Canal de Puigcerda

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04141 posée par Mme Kristina Pluchet

    Pertinence de l'hygiénisation des boues d'épandage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03855 posée par M. Jean Louis Masson

    Pompages abusifs dans les nappes d'eau souterraines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02745 posée par Mme Kristina Pluchet

    Pertinence de l'hygiénisation des boues d'épandage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02438 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Aide aux collectivités concernant l'épandage des boues d'épuration en lien avec la situation sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02051 posée par M. Jean Louis Masson

    Pompages abusifs dans les nappes d'eau souterraines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01524 posée par Mme Agnès Canayer

    Gestions des boues d'épandage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible