Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 22064 posée par M. Jean-François Longeot

Nouvelle réforme de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 1552S posée par M. Jean-Yves Roux

Agriculture de montagne et future politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 12255 posée par M. Simon Sutour

Difficultés économiques des agriculteurs suite aux épisodes caniculaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Pertinence
Question n° 01241 posée par M. Roland Courteau

Réforme de l'assurance récolte

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/09/2017
Pertinence
Question n° 11235 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Assurance récolte et création d'un fonds sanitaire

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

03/12/2009
Pertinence
Question n° 08303 posée par M. Serge Andreoni

Situation et avenir de l'agriculture méditerranéenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/04/2009
Pertinence
Question n° 08131 posée par M. Antoine Lefèvre

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/03/2009
Pertinence
Question n° 07601 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Situation de la filière élevage bovin-viande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 07488 posée par Mme Patricia Schillinger

Bilan de santé de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07588 posée par M. Roland Courteau

Fédération nationale bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence