Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 1509S posée par M. Jean Pierre Vogel

    Indemnisation des propriétaires victimes des épisodes de sécheresse-réhydratation survenus en Sarthe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13493 posée par M. Roland Courteau

    Abondement des participations de l'État au fonds de prévention des risques naturels majeurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09041 posée par M. Alain Cazabonne

    Mesures d'urgence pour la presqu'île du Cap Ferret

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08586 posée par M. Éric Gold

    Procédures de protection contre les risques climatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07545 posée par M. Éric Gold

    Procédures de protection contre les risques climatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05364 posée par Mme Françoise Cartron

    Indemnisation et accompagnement préventif des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02907 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence en 2018

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01565 posée par M. Roland Courteau

    Situation particulièrement préoccupante des viticulteurs du Sud de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01487 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Conséquences des aléas climatiques en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0059S posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible