Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24882 posée par M. Christian Cointat

    Utilisation de cartes de paiement sans puce dans les distributeurs des aéroports parisiens

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1114S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Projet d'autoroute A 32

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1072S posée par M. Rémy Pointereau

    Création d'une liaison aérienne Bourges-Lyon

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23460 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Eventuelle fermeture d'une base PNC stationnée à Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1059S posée par Mme Éliane Assassi

    Projet de tangentielle nord Sartrouville - Noisy-le-Sec

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0982S posée par M. Gilbert Barbier

    Réalisation du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

    Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21377 posée par M. Bernard Angels

    Projet de fermeture de la base PNC de United Airlines

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20972 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de fermeture de la base des personnels navigants commerciaux d'United Airlines

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible