Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

173 questions

Question n° 27941 posée par M. Serge Boucheny

Air-France: transfert d'activité d'Orly à Roissy

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 00070 posée par M. Jean Colin

Achèvement de l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Transports

10/10/1980
Pertinence
Question n° 02228 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Interconnexion Saint-Rémy-les-Chevreuse-Roissy: date de réalisation

Réponse du ministère : Transports

14/10/1981
Pertinence
Question n° 15902 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration des liaisons Roissy-Orly

Réponse du ministère : Transports

08/03/1984
Pertinence
Question n° 01636 posée par M. Jean Francou

Transformation de l'intitulé de l'aéroport de Marseille (Bouches-du-Rhône) et conséquences pour la ville de Marignane

Réponse du ministère : Transports

19/06/1986
Pertinence
Question n° 00292 posée par M. Albert Voilquin

UTA : élargissement de son marché à l'Europe

Réponse du ministère : Transports

16/06/1988
Pertinence
Question n° 01035 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Programmation du boulevard intercommunal du Parisis

Réponse du ministère : Équipement

28/07/1988
Pertinence
Question n° 01132 posée par M. Ernest Cartigny

Desserte du parc des expositions de Paris-Nord-Villepinte

Réponse du ministère : Transports

04/08/1988
Pertinence
Question n° 06587 posée par M. Paul Masson

Trafic marchandises de Roissy et d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1989
Pertinence
Question n° 08273 posée par M. Philippe François

Adaptation des conditions de transports à l'implantation d'Euro-Disneyland (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence