Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

600 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

534 questions

Question n° 27941 posée par M. Serge Boucheny

Air-France: transfert d'activité d'Orly à Roissy

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 28882 posée par M. Louis Perrein

Mise en service de la deuxième piste de Roissy: nuisances

Réponse du ministère : Transports

01/02/1979
Pertinence
Question n° 28883 posée par M. Louis Perrein

Roissy: atterrissages aux heures de repos

Réponse du ministère : Transports

01/02/1979
Pertinence
Question n° 31114 posée par M. Louis Perrein

Roissy-Charles-de-Gaulle: stationnement des taxis du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Intérieur

24/08/1979
Pertinence
Question n° 32754 posée par M. Louis Perrein

Aéroports de Roissy et d'Orly: opérations de la commission d'aide aux riverains

Réponse du ministère : Budget

07/02/1980
Pertinence
Question n° 00070 posée par M. Jean Colin

Achèvement de l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Transports

10/10/1980
Pertinence
Question n° 02228 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Interconnexion Saint-Rémy-les-Chevreuse-Roissy: date de réalisation

Réponse du ministère : Transports

14/10/1981
Pertinence
Question n° 09716 posée par M. Pierre Salvi

Indemnisation des propriétaires de terrains situés aux abords de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Transports

13/01/1983
Pertinence
Question n° 11334 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Crédits d'aide aux riverains d'Orly et de Roissy

Réponse du ministère : Transports

21/04/1983
Pertinence
Question n° 13236 posée par M. Louis Souvet

Contrôle douanier à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

Réponse du ministère : Budget

08/09/1983
Pertinence