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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 20131 posée par M. Xavier de Villepin
Situation d'Air Algérie dans les aéroports français
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05942 posée par M. Robert del Picchia
Passeport de service pour les élus à l'Assemblée des Français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 07482 posée par M. Robert del Picchia
Passeport de service pour les élus à l'Assemblée des Français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 16221 posée par M. Daniel Percheron
Situation des enfants orphelins haïtiens en attente d'adoption
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 16224 posée par M. Gérard Collomb
Situation des enfants haïtiens en attente d'adoption par des familles françaises
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 19619 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Entrave à la liberté de circulation de Français en Europe
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 11431 posée par M. Roger Karoutchi
Relations entre la France et le royaume du Maroc
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 12372 posée par M. François Grosdidier
Relation entre la France et le Maroc
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence