Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 12372 posée par M. François Grosdidier

Relation entre la France et le Maroc

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

03/07/2014
Pertinence
Question n° 11431 posée par M. Roger Karoutchi

Relations entre la France et le royaume du Maroc

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

01/05/2014
Pertinence
Question n° 19619 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Entrave à la liberté de circulation de Français en Europe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/07/2011
Pertinence
Question n° 16221 posée par M. Daniel Percheron

Situation des enfants orphelins haïtiens en attente d'adoption

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16224 posée par M. Gérard Collomb

Situation des enfants haïtiens en attente d'adoption par des familles françaises

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/12/2010
Pertinence
Question n° 07482 posée par M. Robert del Picchia

Passeport de service pour les élus à l'Assemblée des Français de l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/02/2009
Pertinence
Question n° 05942 posée par M. Robert del Picchia

Passeport de service pour les élus à l'Assemblée des Français de l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

23/10/2008
Pertinence
Question n° 20131 posée par M. Xavier de Villepin

Situation d'Air Algérie dans les aéroports français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/01/1997
Pertinence