Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 30663 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Devenir de l'aérodrome de Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07372 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pollution des nappes phréatiques de l'est du département du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06219 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montant de la taxe d'aide aux riverains

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01268 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Inventaire de zones vulnérables agricoles menacées par la pollution des nitrates

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00202 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Institution indépendante pour la mesure et le contrôle des nuisances sonores de l'aéroport Charles-de-Gaulle (Roissy)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01135 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Unité de stockage de chlore de l'entreprise Gazechim, à Mitry-Mory (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité des riverains de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0343S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Dispositions retenues par le plan d'exposition aux bruits de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09042 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Roissy : modification du plan d'exposition au bruit des aéronefs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne