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Questions avec réponses

67 questions

1. Question n° 18788 posée par M. André Gattolin

   Caractère invasif du développement de la perruche à collier

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   12/11/2015

   Pertinence

2. Question n° 0352S posée par M. Michel Billout

   Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   04/12/2008

   Pertinence

3. Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   18/03/2004

   Pertinence

4. Question n° 10729 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Projet de suppression de classes de BTS et d'options au lycée Jean-Jacques-Rousseau à Sarcelles (Val-d'Oise)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   29/01/2004

   Pertinence

5. Question n° 10020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Projet de délocalisation d'une partie du trafic du Bourget sur l'aérodrome de Pontoise - Cormeilles-en-Vexin

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   27/11/2003

   Pertinence

6. Question n° 0323S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Conditions d'exercice de la profession de taxis

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   09/10/2003

   Pertinence

7. Question n° 09268 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Schémas d'organisation de la transfusion sanguine

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   02/10/2003

   Pertinence

8. Question n° 08234 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Difficultés pour l'ouverture du terminal 2 E de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   26/06/2003

   Pertinence

9. Question n° 08135 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation de l'entreprise Delphi à Villeron (Val-d'Oise)

   Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

   19/06/2003

   Pertinence

10. Question n° 06364 posée par M. Alain Gournac

    Monopole des taxis parisiens sur l'emprise de l'aéroport de Roissy Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    20/03/2003

    Pertinence