Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

    Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de délocalisation d'une partie du trafic du Bourget sur l'aérodrome de Pontoise - Cormeilles-en-Vexin

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08233 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de tunnel reliant l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle à la gare de l'Est

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06698 posée par M. Roger Karoutchi

    Construction d'un troisième aéroport francilien

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05936 posée par M. Serge Mathieu

    Développement des installations aéroportuaires de Lyon

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0166S posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement du trafic aérien

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02968 posée par M. René Trégouët

    Aéroport de Vatry

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 36674 posée par M. Serge Mathieu

    Développement de l'aéroport Lyon - Saint-Exupéry

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1156S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réorganisation du dispositif de circulation aérienne

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 31844 posée par M. René Trégouët

    Troisième aéroport en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible