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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre
Nuisances aériennes
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 12718 posée par M. Jean-Marie Poirier
Transfert de vols vers l'aéroport d'Orly
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0166S posée par M. Jean-Marie Poirier
Développement du trafic aérien
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 04580 posée par M. Jean-Marie Poirier
Limitation de l'exploitation des avions à réaction subsoniques
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 19330 posée par Mme Nelly Olin
Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03230 posée par M. Emmanuel Hamel
Plans de gêne sonore
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini
Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence