Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 07603 posée par M. Maurice Antiste

    Retards dus aux contrôles aux frontières dans les aéroports européens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0594G posée par Mme Mireille Jouve

    Situation économique d'Air France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05504 posée par Mme Patricia Schillinger

    Devenir de la desserte Paris/Euroairport

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1072S posée par M. Rémy Pointereau

    Création d'une liaison aérienne Bourges-Lyon

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0356G posée par M. Jean-Marie Poirier

    Transfert d'activité de Roissy à Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12573 posée par M. Roger Karoutchi

    Transports aériens en Ile-de-France et gêne pour les habitants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0166S posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement du trafic aérien

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05136 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet d'augmentation du trafic aérien

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04745 posée par M. Michel Pelchat

    Aéroports de Paris (ADP) : sûreté des plates-formes de Roissy et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible