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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 1109S posée par M. Daniel Reiner

    Contrats de projets 2007-2013 : enveloppe dévolue à la région Lorraine

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21453 posée par M. Serge Mathieu

    Délestage de leur kérosène par les longs courriers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08332 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insonorisation du centre hospitalier E-Rain de Gonesse (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07372 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pollution des nappes phréatiques de l'est du département du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04265 posée par M. Serge Mathieu

    Contrat de qualité sonore concernant l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03229 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions du Conseil national du bruit

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01268 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Inventaire de zones vulnérables agricoles menacées par la pollution des nitrates

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12354 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Evolution de l'aéroport Charles-de-Gaulle de Roissy-en-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 12796 posée par M. José Balarello

    Conséquences des décisions d'Air France sur l'économie de la Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible