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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 30663 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Devenir de l'aérodrome de Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23133 posée par M. Serge Godard

    Liaison Clermont-Ferrand - Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22130 posée par M. Yvon Collin

    Espace aérien unique européen

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22168 posée par M. Serge Mathieu

    Pollution liée au délestage en kérosène par les avions à l'approche de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21453 posée par M. Serge Mathieu

    Délestage de leur kérosène par les longs courriers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21290 posée par M. José Balarello

    Système de gestion du trafic aérien en Europe

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19330 posée par Mme Nelly Olin

    Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18605 posée par M. Louis Souvet

    Développement des sites héliportuaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13430 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Obligations faites aux exploitants américains de Boeing 727 de réparer et d'apporter des modifications aux fuselages de leurs avions

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08207 posée par M. Michel Charasse

    Retards sur la ligne aérienne de la compagnie Air France Paris - Clermont-Ferrand

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible