Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 23072 posée par M. Jean Louis Masson

Mesures de dissuasion à l'égard des taxis "sauvages" dans les aéroports

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

11/05/2006
Pertinence
Question n° 23397 posée par M. Robert del Picchia

Taxis clandestins à l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

01/06/2006
Pertinence
Question n° 0265S posée par Mme Catherine Dumas

Lutte contre les taxis clandestins dans et aux abords de la capitale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

29/05/2008
Pertinence
Question n° 20965 posée par M. Roger Karoutchi

Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans les aéroports de l'agglomération parisienne

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/03/2016
Pertinence
Question n° 05595 posée par M. Arnaud Bazin

Situation préoccupante en matière de sécurité de Roissy-Charles-de-Gaulle et d'Orly

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/06/2018
Pertinence
Question n° 07603 posée par M. Maurice Antiste

Retards dus aux contrôles aux frontières dans les aéroports européens

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/11/2018
Pertinence
Question n° 13099 posée par M. Hervé Maurey

Radicalisation dans les transports publics

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence
Question n° 14282 posée par M. Hervé Maurey

Radicalisation dans les transports publics

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/02/2020
Pertinence
Question n° 21725 posée par M. François Bonneau

Sécurité aéroportuaire et lutte contre les infiltrations illégales

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/03/2021
Pertinence