Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 0705S posée par M. Nicolas Alfonsi

    Changement de dénomination de l'aéroport d'Ajaccio

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0058S posée par M. François Gerbaud

    Bilan de dix ans d'existence de Réseau ferré de France et avenir du POLT

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0162S posée par Mme Éliane Assassi

    Projet de suppression des ventes de billets "grandes lignes" aux guichets des gares d'Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon

    Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

    Modes de déplacement alternatifs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0430S posée par Mme Raymonde Le Texier

    Nécessité de la réalisation d'une liaison ferroviaire entre les lignes D et B du RER, dite barreau de Gonesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0461S posée par M. Hervé Maurey

    Fonctionnement du service ferroviaire en Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07697 posée par M. Gérard Longuet

    Délais d'embarquement excessivement longs au terminal 3 de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07870 posée par M. Gérard Longuet

    Préjudices causés aux usagers et aux compagnies par les délais excessivement longs aux contrôles de sécurité à Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10525 posée par M. Roland Courteau

    Fréquences du transport combiné

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible